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Journal n°7601
du 30 mai 2003
DECISION SOUVERAINE - "PORCELAINES D'ART DE MONACO & MONTE-CARLO"
Par décision Souveraine en date du 23 mai 2003, le titre de "Fournisseur Breveté" de S.A.S. le Prince Souverain est accordé à M. Jérôme DEBRET, Directeur de la Maison "PORCELAINES D'ART DE MONACO ... Par décision Souveraine en date du 23 mai 2003, le titre de "Fournisseur Breveté" de S.A.S. le Prince Souverain est accordé à M. Jérôme DEBRET, Directeur de la Maison "PORCELAINES D'ART DE MONACO ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Décision Souveraine en date du 26 janvier 2007 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "Fondation Prince Albert II de Monaco".
à l'article 9 des statuts de la Fondation Albert II de Monaco, sont nommés membres du Conseil d'Administration pour une durée de quatre années :
M. Robert CALCAGNO,
S.E.M. Bernard FAUTRIER,
M ... à l'article 9 des statuts de la Fondation Albert II de Monaco, sont nommés membres du Conseil d'Administration pour une durée de quatre années :
M. Robert CALCAGNO,
S.E.M. Bernard FAUTRIER,
M ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Décision Souveraine du 7 octobre 2004 nommant les Membres du
Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :
- S.E. Mgr
Bernard BARSI,
Michèle BOISBOUVIER ... Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :
- S.E. Mgr
Bernard BARSI,
Michèle BOISBOUVIER ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » et conférant un honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil ...
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
DECISION SOUVERAINE - "QUARTIER LATIN"
Par Décision Souveraine en date du 9 novembre 1999, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à la librairie papeterie "QUARTIER LATIN" à Monaco.
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Par Décision Souveraine en date du 9 novembre 1999, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à la librairie papeterie "QUARTIER LATIN" à Monaco.
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Journal n°7517
du 19 octobre 2001
DECISION SOUVERAINE - "JCB DIFFUSION JAN SYL"
Par décision Souveraine en date du 15 octobre 2001, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à la société "JCB Diffusion Jan Syl".
... Par décision Souveraine en date du 15 octobre 2001, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à la société "JCB Diffusion Jan Syl".
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Journal n°8211
du 6 février 2015
Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour une durée de trois ans les Membres du Conseil ... Par Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour une durée de trois ans les Membres du Conseil ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Décision Souveraine du 8 janvier 2008 instituant une
Commission d'amélioration environnementale
vigueur quant à la protection de l'environnement et à la prévention des pollutions de toute nature.
Aux fins d'obtenir les meilleures performances en la matière, les services compétents de Notre Maison s ... vigueur quant à la protection de l'environnement et à la prévention des pollutions de toute nature.
Aux fins d'obtenir les meilleures performances en la matière, les services compétents de Notre Maison s ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018 portant nomination du Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».
Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco ...
Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Décision Souveraine en date du 13 janvier 2005 nommant les membres du
Conseil d'Administration de l'association dénommée " MONACO DANCE FORUM ".
Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association " MONACO DANCE FORUM " sous la Présidence ... Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association " MONACO DANCE FORUM " sous la Présidence ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 27 février 2014 nommant les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 31 décembre 2016, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil ... Par Décision Souveraine en date du 27 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 31 décembre 2016, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Décision Souveraine en date du 13 janvier 2005 clôturant
les comptes budgétaires de l'exercice 2002.
février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Décision Souveraine en date du 27 mars 2006 clôturant
les comptes budgétaires de l'exercice 2003
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.980 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.980 du ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Décision Souveraine clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 2001.
février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 20 novembre 2005 nommant le Trésorier du Conseil d'Administration du " Monaco Dance Forum "
Par Décision Souveraine en date du 20 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Ludmilla BLANCHI-DURAND, Trésorier du Conseil d'Administration du " Monaco Dance Forum " en remplacement de ... Par Décision Souveraine en date du 20 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Ludmilla BLANCHI-DURAND, Trésorier du Conseil d'Administration du " Monaco Dance Forum " en remplacement de ...